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Dates des Conseils

Salle du Conseil municipal

Conseil Municipal de Millery

Jeudi 7 novembre 2019 à 18H30

Ordre du jour

- Constitution d’un groupement de commandes concernant l’achat de prestations de vérifications et maintenances des clochers, horloges, paratonnerres et fournitures associées.

- Modification des tarifs de la salle polyvalente Marcel Canet.

- Communauté de communes du bassin de Pompey : modification des statuts.

- Groupement de commandes pour les prestations de fourrière animale.

- Mise en place d’un service de paiement en ligne pour les usagers.

- Admission en non-valeur sur le budget annexe de l’eau.

-  Constitution d’une provision sur le budget annexe du service de l’eau.

- Décision modificative n°2/2019 sur le budget annexe du service de l’eau.

- Décision modificative n°3/2019 sur le budget annexe du service de l’eau.

- Aliénation : cession d‘une partie d’un terrain aux abords du chemin de la  Chamblée - régularisation de l’actif - réintégration de la parcelle

- Convention de vente d’eau en gros aux communes avec le Syndicat intercommunal d’Eau et Assainissement du Bassin de Pompey et de l’Obrion-Moselle (SEA) sur le périmètre de l’Obrion Moselle.

- Urbanisation : réalisation du busage chemin de la Chamblée.

- Personnel communal – ratios d’avancement de grade pour 2019.

- Gestion des ressources humaines : modification du tableau des effectifs du personnel communal au 1e r novembre 2019.

- Acquisition partielle de la parcelle cadastrée B 611 située lieu dit « derrière la Chamblée ».

- Location des parcelles ZD 13 et ZD 15 M POINSOT Patrick.

- Location de la parcelle ZA 28 à M POINSOT Patrick.

- Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’assainissement  (RPQS) 2018.

- Coupe de bois 2020.

- Questions diverses.

Salle du Conseil communautaire

Conseil Communautaire du Bassin de Pompey

Jeudi 21 novembre 2019 à 20h30